LES ORIGINES DE L’ASSURANCE VIE


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Nous avons mis a profit la période des vacances pour nous accorder une petite « Fantaisie Historique » en abordant les Origines de l’Assurance Vie et, notamment, l’histoire tumultueuse de la création de la première Compagnie d’Assurance sur la Vie Française.

Nous conseillons aux lecteurs qui auraient du mal a résister a la compilation d’informations qui va suivre…de passer directement a la deuxième partie relative a la naissance de la première Compagnie d’assurance sur la vie Française.

 I – LES ORIGINES DE L’ASSURANCE

On peut faire remonter la première notion assurantielle au code du roi HAMMOURABI de Babylone (1700 ans av JC).

Ce code était gravé sur d’immenses pierres exposées sur les places publiques ainsi qu’à l’entrée des temples et des palais.

Certains arrêts nous apprennent qu’un prêt sur hypothèque pouvait être consenti pour fournir les fonds nécessaires à un voyage. Aucune prime n’était versée et si le bateau sombrait, les sommes avancées n’avaient pas à être remboursées.

Douze siècle plus tard, dans l’antiquité du Ve siècle avant JC, on retrouve une notion voisine dans le droit maritime grec. Il s’agit du “prêt à la grosse aventure” que l’on retrouvera plus tard dans le droit romain.

Lorsqu’un négociant maritime avait besoin de fonds pour charger un navire, il empruntait de l’argent assorti d’un taux d’intérêt très fort (jusqu’à 50 %). Au cas où le navire et sa marchandise disparaissaient en mer (tempête, pirates…) l’armateur ne remboursait rien au prêteur. Le prêteur ayant ainsi pratiquement joué le rôle de l’assureur en couvrant le risque.

Franchissons encore quelques siècles pour nous retrouver au moyen âge où se développe une institution appelée “Conduit de foire”. En effet, le développement nouveau des foires va obliger les commençants à traverser, avec leur marchandise, des régions de grande insécurité. Ils vont alors passer des contrats avec les seigneurs dont ils traversent les domaines. Ceux-ci vont leur apporter protection sur leur personne et sur leurs biens en les escortant pendant la traversée de leur terre.

Cette assurance”, d’abord facultative, deviendra obligatoire plus tard en prenant la forme d’un véritable péage (même lorsque l’insécurité aura disparu !) . Voir Huvelin “Droit des marchés et des foiresrelaté par Romuald SZRAMKIEWICZ dans son ouvrage déjà cité.

D’après Philippe SIMONNOT, le premier contrat d’assurance date de 1287 sous la forme d’un acte notarié rédigé par un notaire de Palerme.

Mais c’est au XIVe siècle, dans les ports italiens, que va véritablement se développer l’assurance maritime accompagnant l’essor des échanges commerciaux.

On rappellera les découvertes importantes pour le développement des échanges commerciaux maritimes que furent au XIVe siècle celle du “gouvernail d’étambot” qui permet aux voiliers de remonter le vent en favorisant la navigation côtière et au XVe siècle, celle des bateaux “Caravelle” qui rend beaucoup plus aisée la navigation hauturière. Patricia TOUCAS-TRUYEN nous indique dans son livre “Histoire de la mutualité et des assurances” publié aux éditions SYROS que la plus ancienne assurance maritime connue est datée de 1318, et concerne le trafic entre Pise et la Sardaigne. Une loi génoise vint en 1434 réglementer la profession des courtiers en assurance.

Pour diviser les risques, les armateurs s’adressent souvent à plusieurs assureurs. Jacques HEERS dans son ouvrage “Gènes au XVe siècle” (Flammarion 1971) rapporte l’exemple d’un navire vénitien en 1455 qui était couvert par pas moins de quarante assureurs !

C’est également au XIVe siècle que l’assurance-vie fait son apparition. Ce sont d’abord la vie des hommes formant l’équipage des navires qui est assurée, notamment celle du capitaine et des officiers. On souscrit également pour soi-même à l’occasion d’un voyage.

 

L’historien Alain BADERIE précise que c’est en 1583 que Richard CHANDLER qui a obtenu une concession royale fait souscrire son premier client en Angleterre.

En 1681, conformément à la doctrine catholique, COLBERT interdit l’assurance vie parce qu’elle s’apparente au jeu.

Dans le même temps, un long cheminement permet d’aboutir à l’établissement des premières tables de mortalité.

On peut situer l’origine de cette lente évolution mathématique et statistique au VIIIe siècle lorsque les arabes redécouvrent nos chiffres actuels (découverts aux Indes au Vème siècle) et notamment la précieuse invention du zéro (Sunya des Indiens). Comme l’indique Peter BERNSTEIN dans Plus forts que les Dieux” publié chez Flammarion, ni les Grecs ni les Romains n’ont découvert le calcul infinitésimale pas plus que l’algèbre à cause de leur système numéral. En effet, sans la structure décimale, comment savoir, dans le système romain, le nombre qui suit I, X ou L ?

Il restait a attendre l’apparition des signes + et –, ce qui fut fait en 1540, dans l’ouvrage de Robert Record. Quant au signe =, il faudra attendre encore 17 ans pour le voir faire son entrée dans le livre “Whetstone of Witte”.

Tout était en place pour permettre à une série de mathématiciens de génie de se mettre à l’oeuvre. Il y eut notamment Jérôme CARDAN, médecin réputé, joueur de dés invétéré et grand mathématicien, auteur de “Liber de Ludo Aleae” ou apparaît pour la première fois les principes statistiques de la probabilité et l’usage de la fraction. Puis c’est GALILEE qui approfondit encore la question des probabilités. En 1660 c’est John GRAUNT qui publie en Angleterre une étude démographique et statistique très poussée sur les naissances et les décès survenus à Londres entre 1604 et 1661. On note au passage, les ravages fait par la peste (en 1603,par exemple, 80 % des décès lui sont dus…).

L’étude de GRAÜNT fut rééditée plusieurs fois et il jouit d’une telle renommée que le Roi CHARLES II le fit admettre à la ROYAL SOCIETY (bien qu’il n’ait été que petit commerçant en mercerie).

Trois Français (cocorrico !) sont venus jeter les bases théoriques du calcul des probabilités. Blaise PASCAL, FERMAT et le Chevalier de MERE.  PASCAL, nous raconte Peter BERNSTEIN, est un enfant prodige qui commence par fabriquer, pour aider son père, commissaire aux impôts, une “Machine Arithmétique” qui permet d’additionner et de soustraire grâce a un système de roues et d’engrenages (ancêtre de nos calculatrices…) PASCAL rencontre le Chevalier de MERE, joueur de dés passionné et FERMAT dont il dira que c’est un homme “d’une intelligence tellement remarquable…. que ses travaux lui conféreront la place suprême parmi les géomètres d’Europe”.

Blaise PASCAL élaborera ainsi, dans les années 1653/1655, les lois sur la probabilité et la théorie des jeux de hasard.

L’astronome Edward HALLEY est celui qui poussa NEWTON à faire paraître son ouvrage traitant des “principes mathématiques de philosophie naturelle” dont il règle lui même, les frais de publication après en avoir corrigé les épreuves, nous indique Peter BERNSTEIN. Il prévoit le passage tous les 76 ans de la comète qui porte son nom. Se basant sur des renseignements extrêmement précis concernant la population de la ville de Breslau (Nombre de naissances et de décès avec les causes détaillées entre 1687 et 1691), il va prolonger les travaux de GRAUNT en présentant à la ROYAL SOCIETY en 1693 la première table de mortalité.

Les travaux de Daniel BERNOUILLI et de son oncle Jacob BERNOUILLI qui formule la loi des grands nombres, explorent un peu plus avant encore la science des probabilités.

La “loi des grands nombres” peut s’énoncer comme suit :“Lorsqu’on répète un grand nombre de fois une expérience aléatoire, les fréquences des résultats obtenus tendent vers la probabilité théoriquecomme nous l’indique Théodore CORFIAS dans son ouvrage “Assurance-Vie : techniques et produits” paru aux Editions L’Argus de l’Assurance. Il nous propose une expérience consistant à lancer 10 pièces de monnaie en l’air en même temps. Ensuite, on compte les pièces tombées sur le côté pile. Lorsqu’on procède a seulement 10 lancers les résultats se présentent un peu n’importe comment, aucune ligne de force ne se dégage. L’influence du hasard reste grande.

Lorsqu’on procède à 100 lancers, quelque chose se dessine, on voit un certain ordre apparaître. Pour finir, on procède carrément à 100 000 lancers. Cette fois, on obtient des résultats qui sont très proches des probabilités théoriques. Bien sûr, c’est le chiffre 5 qui revient le plus souvent (5 pièces sur piles et donc 5 pièces sur face). Pour information, le chiffre 5 se produit à raison de 24,60 %, 4 et 6 à 20,4 % et ainsi de suite. La courbe traduisant ces résultats présente cette fois une symétrie quasiment parfaite. (Courbe en “cloche”).

“La loi des grands nombres permet l’exercice de l’activité d’assurance. Elle lui est même indispensable”.

C’est en 1689 qu’apparaît la première tontine ou, par exemple, une centaine de personnes vont effectuer des versements sur une durée arrêtée d’avance. A l’époque, on estimait que sur cent individus, il devait en mourir six par an. Les tontiniers survivants se partageant le capital au terme. On peut se demander si les frais de l’époque s’élevaient à 18,5 % sur chaque versement… Les tontines rencontrèrent un certain succès au XVIIIe et au XIXe siècle. On citera en particulier la grande “Tontine Lafarge” qui rassembla des dizaines de milliers de personnes et ne se liquidera définitivement qu’en 1888.

C’est en Angleterre en 1762 qu’est créée la première compagnie d’assurance vie par PRICE et MORGAN qui s’appellera : “Equitable Society for the insurances on lives and survivors”. Richard PRICE, curé de campagne anglais, publie en 1771 un ouvrage qui sera longtemps considéré comme la bible des actuaires.

La France est loin d’être en retard sur le plan des recherches en matière théorique. Ainsi DEPARCIEUX écrit en 1746 un “Essai sur les probabilités de la vie humaine” contenant notamment une précieuse table de mortalité. Toutefois, la progression en matière de création de compagnies d’assurance-vie est lente. Les principaux freins ayant été d’une part des réticences d’ordre idéologique et d’autre part, les bouleversements entraînés par la révolution de 1789.

Mais voyons maintenant l’aventure de la “Compagnie Royale sur la vie” créée en France par arrêt royal de 1787 .

II –  HISTOIRE DE LA PREMIÈRE COMPAGNIE D’ASSURANCE VIE FRANÇAISE

Les héros de notre histoire s’appellent Etienne CLAVIERE et Jean de BATZ, ce sont les deux principaux fondateurs de la Compagnie Royale d’Assurance.

Unis dans les affaires, ils étaient de convictions politiques totalement opposées, c’est ainsi que Etienne CLAVIERE, alors ministre des finances, offrit le 21 janvier 1793 sa voiture pour conduire le roi Louis XVI à l’échafaud et que,  ce même jour,  alors que le cortège arrivait boulevard Bonne Nouvelle, un homme fendit la foule en brandissant son épée et en criant “à moi ceux qui veulent sauver le Roi !”. Cet homme, c’était Jean de BATZ, lointain descendant de D’Artagnan, capitaine des mousquetaires du roi.

Mais revenons plusieurs années en arrière. En 1772, Jean de BATZ s’était engagé dans le régiment des dragons où, quelques années après il obtenait ses galons de capitaine. Admis à la cour, il restait à ce gentilhomme de province à faire fortune. Attiré par la bourse, il lui fallait un conseiller. Il rencontra Etienne Clavière, fils d’une riche famille genevoise qui avait séjourné en Angleterre où il avait eu l’occasion de se familiariser avec les fonctionnements des systèmes de banques et d’assurances, de lire les ouvrages sur l’assurance et les rentes viagères du célèbre Docteur PRICE et de connaître le Comte Mirabeau qui le ramènera à Paris en 1783. Il y fréquenta des banquiers et se lança dans les affaires. Etienne CLAVIERE, pour aller plus loin dans ses projets avait, besoin d’un aristocrate bien en cour. Les relations entre de BATZ et CLAVIERE commenceront en 1784. De BATZ qui partait pour l’Espagne où il allait gagner ses galons de Colonel confia ses affaires à CLAVIERE. Il n’eut pas à le regretter. Les actions, fort bien gérées par CLAVIERE ainsi que quelques affaires bien menées permirent aux deux associés de se constituer une fortune suffisante pour accéder à des projets plus ambitieux : Les Assurances.

CLAVIERE, fervent admirateur des écrits de Jean-Jacques ROUSSEAU, était un humaniste souhaitant conjuguer son sens des affaires avec son souci de protéger les classes laborieuses.

C’est de haute lutte que les deux associés obtinrent, dans un premier temps, par un arrêt du Conseil du roi daté du 6 novembre 1786, l’autorisation de créer une Compagnie d’Assurance sur les incendies. Cette compagnie d’assurance rencontra immédiatement un vif succès tant auprès des assurés qu’en bourse où l’“agiotage” (spéculation) s’empara des actions qui ne tardèrent pas à tripler de valeur. Ce qui provoquera la colère de MIRABEAU dans une lettre du 20 février 1787 adressée au roi : c’est l’ennemi le plus redoutable de votre royaume, c’est l’agiotage que je dénonce à votre majesté. Il dévore vos revenus, il aggrave les charges de l’Etat, il corrompt vos sujets, il énerve votre puissance ; s’il exerçait plus longtemps ses ravages, il rendrait impossible vos bienfaits…Sire, il s’agit de l’honneur et du salut de la France.”.

Nonobstant ces critiques, un an après, un arrêt du Conseil du roi du 3 novembre 1787 venait accorder à la Compagnie d’Assurance contre l’Incendie, le privilège exclusif des assurances sur la vie des hommes et autorisait ladite compagnie à s’intituler “Compagnie Royale d’Assurances” (par ce titre, le gouvernement reconnaissait l’utilité publique de l’établissement).

La “Royale Vie” ne devait durer que six années (1787 –1793).

On peut se poser la question de savoir comment des hommes aussi avertis que Etienne CLAVIERE et Jean de BATZ décidèrent de créer leur compagnie d’assurance à une période aussi incertaine. Etaient-ils aveugles ou bien n’avaient-ils d’autres intentions que de spéculer ? (accusation d’agiotage de MIRABEAU reprise par CAMBON).

En tout cas, les historiens s’accordent sur le fait que “c’est dans un pays florissant et en plein essor et non pas dans un pays épuisé qu’éclatera la révolution” comme nous l’indique M. MATHIEZ. L’Etat est pauvre et son crédit est nul, le roi est prêt à faire banqueroute, mais le pays est riche et il prête aux banquiers. Le commerce extérieur atteint en 1788 un record absolu (qui ne sera plus atteint avant 1848) et le commerce intérieur est florissant (favorisé par 10 000 lieues de bonnes routes).

Avant d’obtenir l’autorisation de créer la “Royale Vie” il avait fallu convaincre les autorités et s’imposer face à une concurrence également fortement intéressée par un tel projet.

Un certain Sieur de Beaufleury parut un moment avoir l’avantage en emportant l’adhésion du baron de Breteuil, Ministère de la Maison du roi. Beaufleury présenta au gouvernement son “projet d’assurance sur la vie des hommes” en des termes qui ne sont pas inintéressants :

“J’ai divisé en primes, en primes uniques pour cinq et sept ans et en primes annuelles pour un an, cinq ans, sept ans et pour toute la vie.

Le Gouvernement fera un bénéfice considérable pour ces dernières primes… je crois pouvoir avancer que le nombre des assurés sera peut-être assez grand pour que le bénéfice que le gouvernement fera avec eux puisse, dans quelques années, rendre les emprunts inutiles”…

Malgré ces propos séduisants, le gouvernement décide de vendre le privilège (de pouvoir exercer une activité d’Assurance sur la vie) au plus offrant. L’offre de Beaufleury fut écartée alors que se présentait déjà l’offre de la Compagnie des Eaux des Frères PERIER. Mais le véritable “bras de fer” devait se jouer entre PANCHAUD, d’une part, et la Compagnie d’Assurances contre les incendies d’autre part. PANCHAUD ne put soutenir les enchères. Ce fut donc la Compagnie des Incendies qui fut invitée à présenter au roi une “supplique”. Rédigée par CLAVIERE elle fut présentée le 6 octobre 1787. Si CLAVIERE était le rédacteur, le négociateur était Jean de BATZ .

Ce dernier emporta l’adhésion du Contrôleur Général Lambert en montrant sa poche où il affirmait avoir quatre millions qu’il était prêt à verser le jour de la signature de l’Arrêt. LAMBERT se fit prendre à cette ruse et donna son accord.

C’est donc le 3 novembre 1787 que le roi rendit son arrêt :

“Le Roy… accorde à la Compagnie Royale des Assurances, le privilège… d’ouvrir dans son royaume… des Assurances sur la Vie, au moyen desquelles les individus de tout sexe et de tout âge trouveraient la faculté de faire assurer sur leur vie, ou sur des termes de leur vie, des rentes  ou des capitaux, soit pour eux-mêmes, dans leur vieillesse, soit après eux, en faveur des survivants auxquels ils voudraient laisser des ressources ou de bienfaits…”. Le roi permet donc à la Compagnie de s ’intituler “Compagnie Royale d’Assurances”. Cette dernière aura un privilège exclusif de quinze années concernant les Assurances Vie et pourra ensuite continuer à exercer son privilège à perpétuité.

Les engagements sont garantis par un dépôt de seize millions dans les caisses de l’Hôtel de Ville.

Le Trésor royal prélèvera annuellement le quart des bénéfices. Par contre les quatre millions promis par Jean de BATZ ne furent jamais versés…

CLAVIERE, plusieurs fois ministre, fut accusé de détournement et mit fin à ces jours dans sa cellule de la Conciergerie le 8 décembre 1793 après avoir pris connaissance de son acte d’accusation.

De BATZ essaya par tous les moyens, toutes les intrigues, toutes les complicités, de sauver la Royale.

Il faillit y parvenir, mais finalement la Convention décida la liquidation de la Compagnie le 26 Ventose au II (21 septembre 1795).

Mais elle renaîtra de ces cendres le 26 juillet 1816. L’impulsion donnée par CLAVIERE et Jean de BATZ était irréversible. En 1848, la ROYALE devenait la Nationale (par cause de République).

BIBLIOGRAPHIE

• Peter BERNSTEIN “Plus forts que les Dieux” – Editions FLAMMARION

• Romuald SZRAMKIEWICZ “Histoire du droit des Affaires” – Editions MONTCHRESTIEN

• Patricia TOUCAS-TRUYEN “Histoire de la Mutualité et des Assurances” – Editions SYROS

• Alain BADERIE “l’Extraordinaire histoire de l’assurance –vie”  Article paru dans l’AGEFI d’Avril 2000

• CENTENAIRE DE LA NATIONALE – 1930